Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGE DES VIGNOTTES
FROMAGERIE DE PANSEY (SA)

Numéro de dépôt :
1627249
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2000
FROMAGE DES VIGNOTTES de FROMAGERIE DE PANSEY

Présentation de la marque FROMAGE DES VIGNOTTES

Déposée le 7 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROMAGE DES VIGNOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY domicilié(e) 52230 PANSEY - France.

La marque FROMAGE DES VIGNOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGE DES VIGNOTTES est expirée depuis le 7 septembre 2000.

FROMAGERIE DE PANSEY a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOTTE , TOMME DES ROCHES , DIETETIPANSEY , FROMAGE DES VIGNOTTES , LE PETIT PANSEY , PLUMOTTE , SIRE DE JOINVILLE , BIRDY , L'IMPERIAL , WEINBERGKASE


FROMAGERIE DE PANSEY (SA) - 52230 PANSEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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